Résultats de la recherche

1. Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement »

   Date de séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_36_cdas_2024_batiment_eau_asst.pdf (1.39 Mo- pdf ...

2. Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo

   de séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_37_bail_stationnement_sarl_investimmo.pdf (2.05 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 26 mars, 2024- 11:15 ...

3. Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement »

   séance:  Vendredi, 12 avril, 2024 Fichiers 2024_39_conv_pls_adil_2024.pdf (1.98 Mo- pdf) date de mise en ...

4. Attribution du marché de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur le secteur d’Olliet à Savigny, chemins de la Pissette et du Pré de la Fontaine

   Vendredi, 19 avril, 2024 Fichiers 2024_40_attribution_marche_travaux_olliet.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise ...

5. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry

   2024_47_defense_et_plainte_constit_partie_civ_occupation_illicite.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 13 mai, 2024- 12:30 ...

6. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble

   séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_48_avenant_renouv_conv_974garage.pdf (1.49 Mo- pdf) date de mise ...

7. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble

   séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_49_avenant_renouv_conv_codename41.pdf (483.94 Ko- pdf) date de ...

8. Marché de service pour l’exploitation du service public de l’eau potable et de l’assainissement (marché n° 202330_ccg)

   Date de séance:  Lundi, 13 mai, 2024 Fichiers 2024_54_attrib_marche_presta_regie.pdf (1.48 Mo- pdf ...

9. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

   Date de séance:  Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_56_attrib_marche_locaux_eauasst.pdf (1.26 Mo- pdf ...

10. Demande de subvention pour l’étude de restitution des sources d’eau potable en période d’étiage

    Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_57_dde_subv_etude_restitution_source_etiage.pdf (1.51 Mo- pdf) date de ...