Résultats de la recherche

1. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry

   Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_58_dde_subv_reseau_eau_malagny_viry.pdf (1.18 Mo- pdf) date de mise en ...

2. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d’eau et d’assainissement

   Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_90_regie_recettes_eauasst.pdf (936.71 Ko- pdf ...

3. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances des régies d’eau et d’assainissement

   Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_89_regie_avances_eauasst.pdf (931.11 Ko- pdf ...

4. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint-Julien-en-Genevois

   de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_61_def_plainte_partie_civ_occup_stjulien.pdf (880.38 ... Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 20:15 ...

5. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

   séance:  Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_62_contrat_eco_org_dea.pdf (2.69 Mo- pdf) date de mise en ...

6. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

   séance:  Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_63_contrat_eco_org_deee.pdf (2.38 Mo- pdf) date de mise en ...

7. Attribution du marché d’aménagement de la Drize à Collonges-sous-Salève – Investigations géotechniques (marché n° 202374_ccg)

   séance:  Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_65_attrib_marche_amgt_drize_geolithe.pdf (1.22 Mo- pdf) date ...

8. Convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la réalisation de la ViaRhôna sur les secteurs Viry – Chênex – Valleiry

   séance:  Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_64_conv_occupation_sncf_viarhona.pdf (18.49 Mo- pdf) date de ...

9. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry

   de séance:  Lundi, 10 juin, 2024 Fichiers 2024_66_defense_plainte_partie_civ_occup_illicite_viry.pdf ... (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...

10. Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle B 2163 d’une surface de 634 m² située sur la commune de Neydens dans la zone d’activité économique des Envignes

    séance:  Mardi, 11 juin, 2024 Fichiers 2024_67_acquisition_parcelle_b2163_envignes_neydens.pdf (1.19 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 juin, 2024- 16:00 ...