Résultats de la recherche

1. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Jean-Claude GUILLON, 13ème Vice-Président

   séance:  Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_137_deleg_fonctions_signature_jcguillon.pdf (1.29 Mo- pdf ...

2. Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au

   séance:  Mardi, 27 août, 2024 Fichiers 2024_94_conv_pls_adil_2024.pdf (2.62 Mo- pdf) date de mise en ...

3. Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au

   séance:  Mardi, 27 août, 2024 Fichiers 2024_94_conv_pls_adil_2024.pdf (2.62 Mo- pdf) date de mise en ...

4. Convention de mise à disposition annuelle à titre gratuit de la salle de motricité de l’école maternelle de Valleiry au bénéfice de la crèche La tribu des Ptits Malins

   séance:  Jeudi, 29 août, 2024 Fichiers 2024_95_conv_mise_a_dispo_salle_motricite_valleiry.pdf (3.94 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 30 août, 2024- 17:15 ...

5. Acquisition des parcelles AP3 et AP4 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

   séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers 2024_106_acquisition_ap3_ap4_stjulien.pdf (1.28 Mo- pdf) date ...

6. Attribution du marché de mandataire pour la création de voies cyclables « ViaRhôna » sur le territoire du Genevois (marché n° 2024-32_ccg)

   séance:  Lundi, 23 septembre, 2024 Fichiers 2024_107_attrib_marche_moa_viarhona.pdf (1.26 Mo- pdf) date de ...

7. Attribution du marché de transport et traitement des boues d’épuration de Neydens et de Chevrier (marché n° 2024-31_ccg)

   de séance:  Jeudi, 10 octobre, 2024 Fichiers 2024_113_attrib_marche_transp_traitement_boues.pdf (1.26 ... Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 13:15 ...

8. Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens

   de séance:  Jeudi, 10 octobre, 2024 Fichiers 2024_114_recours_eval_env_step_neydens.pdf (1.79 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 13:45 ...

9. Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens

   de séance:  Jeudi, 10 octobre, 2024 Fichiers 2024_114_recours_eval_env_step_neydens.pdf (1.79 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 11 octobre, 2024- 13:45 ...

10. Demande de subvention, au titre du Fonds vert 2024 pour la création d’un poste de Chef/Cheffe de projet « Ressourcerie »

    séance:  Mardi, 15 octobre, 2024 Fichiers 2024_115_dde_subv_fonds_vert_ressourcerie.pdf (894.36 Ko- pdf ...