Résultats de la recherche

1. Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Viry en dehors des aires d'accueil aménagées

   séance:  Mardi, 24 janvier, 2023 Fichiers 2023_269_interdiction_stationnement_viry.pdf date de mise en ...

2. Aménagements structurants en faveur des transports publics et l'accessibilité au centre-ville de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202040)- Lot n°2 bordures/réglages/enrobés/signalisations- Avenant n°3

   séance:  Jeudi, 26 janvier, 2023 Fichiers 2023_10_global_0.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 30 janvier, ...

3. Délégation de signature accordée à Monsieur Marc Genoud 10ème Vice-Président portant sur le contrat de milieu des Usses 2022-2024

   séance:  Vendredi, 27 janvier, 2023 Fichiers 2023_273_delegation_marc_genoud_contrat_milieux_0.pdf date de ...

4. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   2022 Fichiers b_221017_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ...

5. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   2022 Fichiers b_221114_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ...

6. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 30 janvier, 2023 Fichiers cc_230130_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

7. Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement de l'Ecoparc de Cervonnex

   30 janvier, 2023 Fichiers 20230130_cc_eco01_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 1 février, ...

8. Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat n°3

   30 janvier, 2023 Fichiers 20230130_cc_hab02_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 1 février, ...

9. Convention avec l'ADIL 74 sur le financement de l'Observatoire des Loyers

   30 janvier, 2023 Fichiers 20230130_cc_hab03_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 1 février, ...

10. Service de conseil architectural, urbain et paysager de la Communauté de Communes du Genevois

    30 janvier, 2023 Fichiers 20230130_cc_hab04_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 1 février, ...