Résultats de la recherche
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Projets Viarhôna et axes Nord Sud- Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables
séance: Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_18_global.pdf date de mise en ligne: Lundi, 20 février, ...
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Demande de subvention pour les travaux de dévoiement de réseaux d'eau potable dans le cadre du projet de tramway Genève- Saint-Julien-en-Genevois- Commune de Saint-Julien-en-Genevois
séance: Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_19_decision_sub_devoiement_reseauaep_tram_reluom.pdf date de ...
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Acquisitions multiples d'emprises foncières Viarhôna
séance: Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_17_decision_acquisitions_relu_om.pdf date de mise en ligne: ...
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Marché de travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable chemin de la Creuse et Impasse des Envignes à Neydens (marché n°202305)- Attribution
séance: Vendredi, 17 février, 2023 Fichiers 2023_20_attrib_mp202305_aep_chemin_creuse_neydens_v2.pdf date ...
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Liste des délibérations
séance: Lundi, 27 février, 2023 Fichiers cc_230227_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne: Mardi, ...
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Contrat territorial pour le mobilier usagé- Approbation
séance: Mardi, 28 février, 2023 Fichiers 2023_23_contrat_mobilier_usage.pdf date de mise en ligne: Jeudi, ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
12 décembre, 2022 Fichiers cc_221212_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
7 novembre, 2022 Fichiers cc_221107_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 11:30 ...
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Débat et rapport d'orientation budgétaire 2023 budget principal et budgets annexes
27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_fin07_global.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- ...
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Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement
27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt08.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...
