Résultats de la recherche

1. Approbation du lancement de l'enquête publique relative au déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt10.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

2. Choix du mode de gestion du service eau et assainissement

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_eauasst11.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

3. Attribution d'une aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE) au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_mob12_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

4. Exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois- Avenant n°1

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_mob13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

5. Concession d'aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois- Procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et maîtrise du foncier par voie d'expropriation

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt09_global_simplifie.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...

6. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur FAVRE

   2023_312_arrete_favre_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

7. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur NODERMANN

   2023_313_arrete_nordemann_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

8. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes- Personnalités qualifiées membres du jury concours- Désignation de Monsieur PRUZAK

   2023_314_arrete_pruzak_nomination_architectes_jury_concours_202251.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

9. Création de places en crèches publiques intercommunales à Saint-Julien, hameau de Cervonnex et à Chenex- Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023

   séance:  Mardi, 28 février, 2023 Fichiers 2023_21_decision_cdas2023_creches.pdf date de mise en ligne:  ...

10. Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois- Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023

    séance:  Mardi, 28 février, 2023 Fichiers 2023_22_decision_cdas2023_hall_sf.pdf date de mise en ligne:  ...