Résultats de la recherche

1. Convention d'objectifs et de financement entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Savoie concernant le Relais Petite Enfance (RPE)

   séance:  Jeudi, 2 mars, 2023 Fichiers 2023_24_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:30 ...

2. Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance

   séance:  Jeudi, 2 mars, 2023 Fichiers 2023_25_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:30 ...

3. Liste des délibérations

   6 mars, 2023 Fichiers b_230306_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...

4. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   2022 Fichiers b_221205_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...

5. Procès-verbal du Bureau Communautaire

   Fichiers b_230109_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...

6. Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la Régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois (marché n°202262_CCG)- Attribution

   2023 Fichiers 20230306_b_eauasst11.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 13 mars, 2023- 16:45 ...

7. Accord cadre de lutte contre les espèces envahissantes par criblage- concassage- tri des rhizomes sur tout le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n0202263_ccg)- Attribution

   séance:  Lundi, 13 mars, 2023 Fichiers 20230313193122010.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 mars, 2023- ...

8. Liste des délibérations

   mars, 2023 Fichiers b_230320_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 21 mars, 2023- 10:30 ...

9. Tramway Genève- Saint-Julien-en-Genevois- Acquisition de la parcelle repérée au n°AL0051 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois- Abrobation de la décision n°2021-61 du 06 mai 2021

   séance:  Vendredi, 24 mars, 2023 Fichiers 2023_33_mob_tram_acquisition_al0051_00000002.pdf date de mise en ...

10. Convention de mise à disposition de locaux professionnels t d'accompagnement- Village d'entreprises du Grand Chable

    séance:  Vendredi, 24 mars, 2023 Fichiers 2023_34_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- ...