Résultats de la recherche

1. Forfait mobilités durables

   Fichiers 20230320_b_rh12.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- 17:00 ...

2. Service de conseil et d'accompagnement aux communes en matière de gestion des eaux pluviales urbaines- Convention

   Fichiers 20230320_b_ep13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- 17:00 ...

3. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 27 mars, 2023 Fichiers cc_230327_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 28 ...

4. Lettre de commande portant sur une mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'eaux usées secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne- Phase 1: rue du Général Pacthod à Saint-Julien-en-Genevois-

   séance:  Mardi, 28 mars, 2023 Fichiers 2023_30_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- ...

5. Adhésion au conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

   séance:  Lundi, 27 mars, 2023 Fichiers 2023_31_decision_caue_relu_om.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...

6. Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de dévoiementet renouvellement des réseaux humides dans le cadre du projet de tram Genève- Saint-Julien- Lot 1A réseau d'eaux usées et réseau d'eau potable (marché n°201921)- Approbation de l'avenant n°3

   séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_32_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- ...

7. Travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet du tram Genève- Saint-Julien (marché n°202054)- Lot 1 CCG (partie A: prix généraux et partie B résaux humides EU et AEP)- Approbation de l'avenant n°2

   séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_35_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- ...

8. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg)- Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

   séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_36_decision_paiement_architecte_favre_jury_1.pdf date de mise ...

9. Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg)- Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

   séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_37_decision_paiement_architecte_prusak_jury_1.pdf date de mise ...

10. Dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique- aide à la rénovation énergétique

    séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_38_decision_hsre_m_d.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...