Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 juin 2023

   Fichiers b_230619_pv.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 6 octobre, 2023- 10:15 ...

2. Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juillet 2023

   Fichiers b_230703_pv.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 6 octobre, 2023- 10:15 ...

3. Convention constitutive de groupement de commandes relatif aux études "Archparc Vision 2030"- Approbation

   Fichiers 20230703_b_eco_33.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 9 octobre, 2023- 17:00 ...

4. Demande de subvention pour les travaux de restructuration et de renforcement du réseau d'eau potable- Secteur du chemin de Cortenet à Viry

   Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_98_subvention_reseau_eau_cortenet_viry.pdf date de mise en ligne:  ...

5. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry

   Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_99_subvention_reseau_eau_malagny_viry.pdf date de mise en ligne:  ...

6. Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS)

   séance:  Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_101_subvention_tram_fdis.pdf date de mise en ligne:  ...

7. Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet sur les communes de Présilly et Feigères

   Lundi, 9 octobre, 2023 Fichiers 2023_100_subvention_reseau_eau_thouvet_feigeres.pdf date de mise en ...

8. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

   séance:  Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  ...

9. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 octobre 2023

   séance:  Lundi, 16 octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  ...

10. Engagement de la procédure de mise en compatibilité du SCoT de la Communauté de Communes du Genevois par voie de déclaration de projet au regard du projet d'extension du VITAM et la requalification de la friche de l'ex-Macumba

    octobre, 2023 Fichiers 20231016_cc_amgt_111.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 20 octobre, 2023- 10:00 ...