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Intercommunalité

Bureau Communautaire

10 avr 2017
18:00
CCG Amphithéâtre Orjobet
Archamps Technopole

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat

  1. Point d’information quartier gare – convention d’entente (sont invitées les commissions aménagement de la CCG et urbanisme de la Ville de Saint-Julien)
  2. Projet de réhabilitation de la déchetterie de Vulbens
  3. Accord avec Genève pour le financement des déficits d’exploitation des tramways

 

II – Compte-rendu des commissions

 

III - Approbation compte-rendu du Bureau des 21 février, 20 et 21 mars 2017

 

IV – Délibérations

1. Transition énergétique : attribution du marché d’achat de véhicules électriques (lots 3 et 4)

2. Assainissement : convention de groupement de commandes avec St Julien pour la réalisation d’un diagnostic eaux usées et eaux pluviales

3. Habitat : renouvellement de la convention PLSADIL 74

4. Finances : admissions en non-valeur budgets eau et assainissement

5. Administration : convention cadre avec le SDIS relative au volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers

 

V – Divers