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Intercommunalité

Bureau Communautaire

29 mai 2017
18:00
amphithéâtre Orjobet CCG
Archamps Technopole

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat

  1. Point démarche TEPCV
  2. Résultats de l’étude de faisabilité projet d’installation de panneaux photovoltaïques, TEPCV (présentation par le bureau d’études). Sont conviés les membres de la commission environnement
  3. Démarche énergie citoyenne – InnoVales

 

II – Compte-rendu des commissions

 

III - Approbation compte-rendu du Bureau des 10 et 24 avril 2017

 

IV – Délibérations

1. Finances :

a. attribution de subventions de fonctionnement 2017

b. décisions modificatives budget général, budget annexe Tram, régie eau et régie assainissement

2. Déchets :

a. convention entre la CCG et ses communes membres pour l’achat des conteneurs de tri sélectif

b. attribution du marché de gardiennage des déchetteries

c. attribution du marché enrobés déchetterie de Neydens

3. Habitat : avenant convention DORéMI

4. Economie : convention Annemasse Agglo/CCG – Coordination dispositif Cité des Métiers

 

V – Divers

  1. Gens du voyage
  2. Petites douanes