Bureau Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat
- Etude financement ordures ménagères – discussion redevance spéciale – intervention cabinet Citexia
II – Compte-rendu des commissions
III - Approbation compte-rendu du Bureau du 05 novembre 2018
IV – Délibérations
- Administration :
a. modification des conditions de facturation service commun ADS
b. intégration de la commune de Valleiry – service commun ADS
2. Ressources Humaines :
a. conventions avec le CDG74 : médecine de prévention, service de prévention des risques et psychologue du travail
b. adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant avec le CDG74
3. Mobilité :
a. bail civil relatif à la location du terrain utilisé comme dépôt bus à St Julien
b. acte de sous-location relatif à la location du terrain utilisé comme dépôt bus à St Julien
4. Rivières : SAGE de l’Arve – Participation CCG pour 2018
5. Economie : convention relative à la mise à disposition d’un terrain d’entrainement à intervenir avec le SDIS pour le centre de secours de Saint-Julien
V – Divers
