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Intercommunalité

Bureau Communautaire

04 fév 2019
18:00
Amphithéatre Orjobet - Batiment Athéna 2 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat

  1. Déchets : point d’avancement mission fiscalité
  2. Avis sur le schéma départemental d’accueil des gens du voyage

 

II – Compte-rendu des commissions

 

III - Approbation compte-rendu du Bureau des 17 décembre 2018 et 14 janvier 2019

 

IV – Délibérations

1. Mobilité :

a. convention constitutive d’un groupement de commandes sur la fourniture de panneaux de signalisation verticale

b. convention constitutive d’un groupement de commandes sur les travaux de voirie, entretien courant et petits travaux neufs

2. Eau/Assainissement :

a. avenant n°2 à la convention Arve Pure 2014-2018

b. marché d’étude relatif au schéma directeur d’alimentation en eau potable – avenant n°1

3. Finances :

a. budget régie assainissement – admissions en non-valeur

b. budget régie assainissement – décision modificative n°2019-01

 

V – Divers