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Intercommunalité

Bureau Communautaire

14 sep 2020
18:00
Communauté de Communes - Amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat

1. Transfert des pouvoirs de police

2. Mise en place d’un conseil de développement

3. Mise en place d’un pacte de gouvernance

4. Point sur la démarche du projet de territoire

III. Approbation du compte-rendu du Bureau communautaire du 02 mars 2020

IV. Délibérations

1. Eau/Assainissement : convention de vente d’eau en gros à la Communauté de communes du Pays de Cruseilles

2. Mobilité :

a. Correction d’une erreur matérielle sur la délibération n°20200302_b_mob15

b. Attribution du marché « Tram : Organisme Qualifié Agréé (OQA) – Dossier de sécurité des transports guidés »

3.  Administration : désignation représentants au sein de la Commission de groupement de commandes « Marchés de services, de fournitures et de travaux portant sur les bâtiments de la CCG et de la Ville de Saint-Julien »

V. Divers

1. Démarche de mutualisation : rdv avec les Maires

2. Feuille de route programmatique