Intercommunalité
bureau comunautaire
15 fév 2021
18:00
38 RUE GEORGES DE MESTRAL
amphithéâtre Orjobet
74160
ARCHAMPS
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EN PRESENTIEL
au siège de la Communauté de Communes
(Bâtiment Athéna - Amphithéâtre Orjobet - rez-de-chaussée)
L’ordre du jour sera le suivant :
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Information/débat
1. Projet de portage foncier sur Beaumont (Grand Rue)
2. Périmètre et organisation des services ADS - foncier
3. Point d’avancement sur les ISDI (installations de stockage de déchets inertes)
4. Tri à la source des bio-déchets
5. Dispositifs de financement régionaux : critères de priorisation des projets
III. Compte-rendu des commissions
IV. Approbation du compte-rendu du Bureau communautaire du 11 janvier 2021
V. Délibérations
1. Economie :
a. Coordination du dispositif Cité des Métiers 2020 – Convention avec Annemasse Agglo
b. Marché de réaménagement du chemin du Mont Sion à Neydens (marché n°202046) - Attribution
2. Habitat – Conventions de partenariat 2019-2020 Communauté de Communes/Habitat et Humanisme - Logements de dépannage de Dingy-en-Vuache et Valleiry
3. Mobilité – Sécurisation des points d’arrêts de transports scolaires et interurbains – Convention avec la région Auvergne Rhône-Alpes
4. Ressources Humaines - Instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
VI. Divers
1. Aire d’accueil des gens du voyage
