Conférences / débats
Conseil communautaire
30 mai 2016
20:00
38 rue georges de mestral
74166
Archamps
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L’ordre du jour sera le suivant :
1° – Information/débat :
- Projet de territoire Grand Genève – PACA – Intervention de Mathieu Iglesias (sont conviés les membres des commissions aménagement du territoire et mobilité)
- Résidence jeunes
2° - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 25 avril 2016
3° - Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
4° - Compte-rendu des travaux du Bureau – Compte-rendu des décisions du Président
5° - Délibérations
- Social : service petite enfance : ouverture des micro-crèches : avenant au contrat enfance avec la CAF
- Ressources Humaines :
- instauration du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
- suppression du service petite enfance –assistantes maternelles - Crèche familiale La Maisonnette
- suppression d’emplois d’assistantes maternelles – Crèche familiale La Maisonnette
- Déchets : exonération de la TEOM pour les entreprises soumises à la redevance spéciale des déchets non ménagers
- Economie : avenants marché de travaux Village d’Entreprises Grand Châble
- Habitat :
- cadre général garantie d’emprunt logement locatif social public
- convention d’utilisation de l’abattement de 30% de la TFPB en faveur du bailleur social situé en quartier politique de la ville
6° - Divers
