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Intercommunalité

Conseil Communautaire

20 fév 2017
20:00
amphithéâtre Orjobet CCG
Archamps Technopôle
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L’ordre du jour sera le suivant :

 

I/ Information/débat :

  1. Point d’avancement schéma métropolitain de mobilité
  2. Débat d’orientation Budgétaire 2017

 

II/ Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 30 janvier 2017

 

III/ Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV/ Compte-rendu des travaux du Bureau - Compte-rendu décisions du Président

 

V/ Délibérations

1. Finances : Débat et Rapport d’orientation Budgétaire 2017 tous budgets

2. Administration :

a. prorogation délai d’exécution Ad’Ap ERP

b. point d’avancement schéma de mutualisation

c. rapport égalité femmes-hommes

3. Transports – mobilité : prorogation délai d’exécution Ad’Ap

4. Aménagement : conventionnements avec le CAUE pour la mise en place d’un service d’architectes-conseils – Avenants d’intégration de la commune de Viry

 

VI/ Divers