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Intercommunalité

Conseil Communautaire

27 mar 2017
20:00
amphithéâtre Orjobet CCG
Archamps Technopôle
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L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  1. Présentation du projet de fusion des Offices de Tourisme par D. Cavalli
  2. Point Regenero

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 20 février 2017

 

III - Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau

 

V - Délibérations

1. Finances :

a. Comptes de Gestion 2016 - Comptes Administratifs 2016 - Affectation des résultats 2016 - Budget Primitif 2017 pour chaque budget

b. vote des taux 2017

c. autorisations de programme et crédits de paiements 2017 budget général

d. provision pour risque budget eau

2. Ressources Humaines :

a. modifications / créations d’emplois

b. tableau des emplois et des effectifs 2017 CCG, régie assainissement, régie eau

c. régime des astreintes

d. indemnités de fonction des élus

3. Administration : désignation des délégués au sein du Pôle Métropolitain

4. Social : micro-crèche de Savigny – Avenant au BEA

5. Economie :

a. modification des statuts du SMAG

b. convention de gestion des ZAE

6. Déchets : demande de subvention au titre du FDDT 2017 – réhabilitation déchetterie de Vulbens

7. Mobilité :

a. demande de subvention au titre du FDDT 2017 – Aménagements structurants en faveur des transports publics

b. demande de subvention au titre du FDDT 2017 – Mise en accessibilité des arrêts de transports publics

8. Habitat : tarification salon Réhabitat

 

VI - Divers