Intercommunalité
Conseil Communautaire
24 avr 2017
20:00
amphithéâtre Orjobet
CCG
Archamps Techopole
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Ordre du jour :
I – Installation de Valérie Bignon en remplacement d’Audrey Delamare
II – Information/débat :
1. Présentation du bilan de la concertation préalable du projet de réaménagement du quartier de la gare de Saint-Julien
2. Gentleman agreement baux à construction
III - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 27 mars 2017
IV- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
V - Compte-rendu des travaux du Bureau
VI - Délibérations
1. Aménagement du territoire : bilan de la concertation quartier gare
2. Eau/Assainissement :
- a. approbation modification des statuts du SMECRU
- b. désignation de représentants au SMECRU
c. attribution marché travaux centre bourg à Valleiry
d. attribution marché travaux route de Genève à Collonges
3. Mobilité : tarification transports scolaires
4. Finances : TASCOM – fixation du coefficient multiplicateur
5. Administration :
- a. modification des délégations de pouvoirs au Bureau et au Président
- b. désignation d’un représentant à la CLE du Sage en remplacement d’Audrey Delamare
6. Economie : gentleman agreement sur la mise en place des baux à construction
VII - Divers
