Conseil Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat :
- MTJD
- Quartier gare : présentation procédure concession
- Validation de la phase 2 de l’étude d’optimisation du service collecte et traitement des déchets
II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 30 octobre 2017
III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV - Compte-rendu des travaux du Bureau
V - Délibérations
1. Eau :
a. avenants aux lots n°1, 2 et 5 pour la réalisation des travaux nécessaires à l’exploitation de la nappe Matailly-Moissey
b. avenant n°02 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à l’exploitation de la nappe Matailly-Moissey
c. projet de Matailly-Moissey – Habilitation du Président à recourir à la procédure de médiation – Travaux des lots 1 et 2
2. Aménagement du territoire :
a. quartier gare : étude franchissements voie ferrée : convention participation financière avec Saint-Julien
b. service de conseil architectural, urbain et paysager de la CCG – Avenant n°1 aux contrats des architectes conseil – charte de déontologie des architectes conseil du CAUE
3. Finances : suppression du budget SPANC
4. Administration : convention SIGETA mise à disposition de bureaux
5. Ressources Humaines :
a. recrutement d’agents non titulaires
b. création emploi permanent responsable service commun commande publique
c. création emploi permanant responsable habitat et foncier
VI - Divers
