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Intercommunalité

conseil communautaire

02 nov 2020
19:30

LUNDI 02 NOVEMBRE 2020 à 19h30

au Centre de Convention

Bâtiment le Salève – 112 rue Richard Gurley Drew – ARCHPARC

74160 ARCHAMPS

restransmission en direct : cliquez-ici

L’ordre du jour sera le suivant : 

I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 28 septembre 2020
III. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES, PA4
IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

V. Délibérations

1. Finances : 
  • a. Décisions modificatives : budget principal, budgets annexes Europa, régie assainissement, régie eau, ZAE
  • b. Attributions de compensation définitives 2020
2. Mobilité : tramway de Saint-Julien : marchés de géomètre topographe et expert foncier
3. Environnement : 
  • a. Convention-cadre relative au PAPI du territoire du SAGE de l’Arve pour les années 2020-2026
  • b. Convention d’échange de données liées à la géothermie entre la Communauté de Communes, Annemasse Agglo, Pays de Gex Agglo, les Services Industriels de Genève et la République et le Canton de Genève
4. Administration : modification du lieu de réunion du Bureau et du Conseil Communautaire à titre occasionnel

VI. Divers

- Petites douanes et contournement de Soral
- Démo Quizz Box