La séance se déroulera sans la présence du public qui pourra suivre les débats retransmis en direct sur le site internet de la Communauté de Communes

 https://www.cc-genevois.fr/fr/actualites/conseil-communautaire-en-direct

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Présentation du Pôle Métropolitain du Genevois Français (en présence de Christian Dupessey, Président)

2. Présentation de l’Office de Tourisme

III. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 02 novembre 2020

IV. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

V. Compte-rendu des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Administration : modalités de mise en œuvre de la téléconférence

2. Finances : tarifs occupation des gymnases par les collèges

3. Mobilité : avenant n°3 aux lots 1, 2 et 3 du marché services de transports publics à l’attention des enfants pour la prise en compte des coûts supplémentaires liés à la mise en œuvre des mesures COVID

4. Ressources Humaines : création d’un poste à la régie assainissement

5. Prorogation du délai d’expropriation pour les emprises foncières des périmètres de protection immédiate et du projet de captage de Matailly Moissey

VII. Divers