La séance se déroulera sans la présence du public qui pourra suivre les débats retransmis en direct sur le site internet de la Communauté de Communes

 https://www.cc-genevois.fr/fr/actualites/conseil-communautaire-en-direct

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Projet de territoire : validation des enjeux et orientations

2. Tri à la source des bio déchets

III. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 31 mai 2021

IV. Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires

V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Economie : Ecoparc du Genevois – Compte-rendu annuel 2020

2. Mobilité :

a. Tramway Genève – Saint-Julien – Compte-rendu 2020

b. Tramway Genève-Saint-Julien – Attribution du marché de travaux préparatoires

c. Tramway – Approbation de la convention de travaux pour la réalisation du tramway sur la commune de Saint-Julien entre la Société du Pipeline Méditerranée – Rhône (SPMR) et la Communauté de Communes

d. Tramway – Approbation de la convention de financement du tramway de Saint-Julien établie entre le Conseil Départemental de Haute-Savoie et la Communauté de Communes

e. Convention de coopération intermodale entre la Région Auvergne Rhône-Alpes et la Communauté de Communes

f. Convention d’occupation précaire portant sur la mise à disposition du dépôt bus de la Communauté de Communes au GLCT Transport

3. Assainissement : attribution du marché de transport et de traitement des boues

4. Ressources humaines :

a. Suppression et création d’un poste service finances

b. Création d’un poste d’adjoint(e) dans les micro-crèches

c. Création d’un poste de chargé de mission habitat

d. Création d’un poste de chargé de communication projets structurants

e. Création de 2 postes « référents compostage » au service déchets

f. Création de 2 postes d’agents d’accueil à l’Espace France Services

5. Habitat : approbation de la convention d’utilité sociale (CUS) d’Halpades pour la période 2021-2026

VII. Divers