L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Rapport d’activité 2021

2. Comptes administratifs 2021

3. Bilan de la mutualisation

IV. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme

V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Finances :

a. Budget principal et budgets annexes : comptes de gestion 2021

b. Budget principal et budgets annexes :  comptes administratifs 2021

c. Budget principal et budgets annexes : affectations des résultats 2021

d. Budget principal et budgets annexes : budget supplémentaire 2022

2. Aménagement : approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la Communauté de Communes du Genevois, la Commune de Saint-Julien-en-Genevois et Bouygues Immobilier dans le cadre de la concession d’aménagement du quartier de la gare

3. Tourisme : taxe de séjour – Modalités d’application sur le territoire de la Communauté de Communes et fixation des tarifs à partir du 1^er janvier 2023

4. Social : projet de crèche publique - achat de terrains à Saint-Julien-en-Genevois

5. Economie : exclusion de la parcelle AN0044 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois de la compétence économie

6. Mobilité :

a. Approbation de la convention de partenariat financier entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Saint-Julien-en-Genevois portant sur la maîtrise d’ouvrage déléguée, la maîtrise d’œuvre et les travaux du tramway

b. Tramway Genève- Saint-Julien - compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2021

7. Administration : modification des délégations de pouvoir du Conseil au Bureau et au Président

VII. Divers