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Intercommunalité

Conseil Communautaire

12 déc 2016
20:00
amphithéâtre Orjobet CCG
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L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

  • Présentation du dispositif de complémentaire santé accessible à tous

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 14 novembre 2016

 

III - Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau

 

V - Délibérations

1. Social : mise en place du dispositif « ma commune, ma santé » sur le territoire de la CCG

2. Aménagement : projet d’aménagement du quartier de la gare autour du futur pôle d’échanges multimodal - lancement et modalités de concertation préalable

3. Eau :

a. Matailly : protocole d’accord transactionnel

b. avenant n°1 lot 5 marché de travaux Matailly-Moissey

4. Ressources Humaines :

a. RIFSEEP

b. création poste assistant communication

5. Finances :

a. autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget 2017 : budget général, régie eau, régie assainissement

b. remboursement à la CCG du ruban adhésif fixant les protections de sols des gymnases

6. Economie : achat de parcelles jouxtant la société Via Numérica au SMAG

VI - Divers