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Intercommunalité

Conseil Communautaire

30 jan 2017
20:00
amphithéâtre Orjobet CCG
Archamps Technopôle
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L’ordre du jour sera le suivant :

 

I – Information/débat :

1.Point DSP transport

2.Eléments relatifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2017 OM, eau et assainissement

3.Point d’avancement schéma de mutualisation

 

II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire des 14, 28 novembre et 12 décembre 2016

 

III - Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, ARC SM, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

 

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

 

V - Délibérations

1. Finances : attributions de compensation provisoires 2017

2. Administration :

a. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaires au sein de l’ARC Syndicat Mixte

b. Avenant n°1 au marché d’assurance des prestations statutaires 

3. Social : vœu relatif à la carence en professionnels sur le territoire de la CCG

4. Eau/Assainissement : attribution marchés aménagement  route de Fagotin à Viry

 

VI - Divers