Conseil communautaire du 12 février 2024

I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Information / débat 
1. Transition écologique
a. Débat sur la cohérence des zones d'accélération des énergies renouvelables avec le projet de territoire
III. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain du Genevois Français, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires de Haute-Savoie, Office de Tourisme des Monts de Genève, Syane
IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président
V. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27 novembre 2023
VI. Délibérations 
1. Finances
a. Débat d'orientations budgétaires 2024

b. Délibération rectificative : Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
c. Délibération rectificative : Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
d. Délibération rectificative : Budget annexe Régie Assainissement – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
e. Délibération rectificative : Budget annexe Tramway – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024
f. Délibération rectificative : Budget annexe ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

2. Aménagement
a. Concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois : réaffirmation de la procédure de déclaration d’utilité publique et de la maîtrise du foncier par voie d’expropriation, et levée de la réserve du Commissaire enquêteur
3. Transition écologique
a. Déclaration de projet justifiant l’intérêt général de la zone de rétention temporaire des eaux de l’Arande à Saint-Julien-en-Genevois
VII. Divers