L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Information / débat :
     1. Présentation Bilan MED
III. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES, Office de Tourisme, SYANE
IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président
V. Délibérations

     1. Eau-assainissement :

a. Rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement 2022
b. Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans   le cadre du projet de Tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (marché n° 202054_gpt) – Approbation de l’avenant n° 04

       2. Déchets :

a. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets 2022
b. Exonération de TEOM 2024
c. Convention pour la participation financière à la pré-collecte du SIVALOR

3. Finances :           

a. Budget principal et budgets annexes : affectations des résultats 2022
b. Budget principal et budgets annexes : budgets supplémentaires 2023
c. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie Eau

4. Habitat : Adoption du programme local de l'habitat n°03
5. Transition écologique : Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au dispositif « Territoires Engagés pour la Nature »
6. Mobilité : Approbation de la convention de mandat d’encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité
7. Aménagement : Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d’un abattoir multi-espèces départemental 
8. Ressources humaines :

a. Création et suppression de postes - Budget principal
b. Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Assainissement
c. Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Eau

9. Administration :

a. Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Genevois

VI. Divers

1. Rappel inscription Ateliers fresque du climat les 09 et 18 octobre