Prochain Conseil communautaire

I. Constatation du quorum

II. Désignation d’un secrétaire de séance

III. Information / débat

1. Etat des indemnités des élus perçues en 2024

IV. Actualités de la Communauté de Communes du Genevois

V. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle métropolitain du Genevois français, GLCT Transfrontalier, EPF 74, GLCT Transports, Association des Maires de Haute-Savoie, Office de Tourisme Monts du Genevois, Syane

VI. Compte-rendu des travaux du Bureau communautaire et des décisions du Président

VII.  Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 17 mars 20225

VIII. Délibérations

1. Finances

1.1. Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal

1.2. Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie Eau

1.3. Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie Assainissement

1.4. Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Tramway

1.5. Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Transports

1.6. Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE

1.7. Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

1.8. Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Locaux Europa

1.9. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie eau

1.10. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement

1.11. Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Tramway 

1.12. Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe ZAE

1.13. Approbation pour l’année 2025 des taux de fiscalité et du produit de la taxe GEMAPI

2. Ressources humaines

2.1. Création de postes 2025 – Budget principal

2.2. Autorisation de recrutement de deux agents non-titulaires en contrat de projet – Budget principal

2.3. Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget principal

2.4. Création de postes 2025 – Budget annexe Régie eau 

2.5. Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau

2.6. Création de postes 2025 – Budget annexe Régie assainissement

2.7. Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie assainissement

2.8. Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement

3. Foncier

3.1. Approbation de la convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache

4. Mobilité

4.1. Attribution du marché d’exécution de services de transports scolaires et de prestations de transports périscolaires des Communes de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-02) 

4.2. Approbation des tarifs des transports scolaires et des indemnités kilométriques de l’allocation individuelle de transport pour la rentrée scolaire 2025-2026

5. Transition écologique

5.1. Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les bâtiments ou parkings mis à disposition pour l’installation de centrales photovoltaïques

6. Social

6.1. Approbation de la convention entre la Commune de Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois et l’association « ARIES » pour la création d’un poste de médiation santé 

7. Administration

7.1. Remplacement d’un membre du Conseil d'exploitation commun des Régies d’eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

7.2. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat intercommunal de gestion des terrains d’accueil

7.3. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale de l’Etablissement public Foncier de la Haute-Savoie

7.4. Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de direction de l’Office de Tourisme Monts du Genevois

7.5. Remplacement d’un membre du Bureau communautaire

IX. Divers