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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Genevois Au conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens 29/01/2024 Administration Conseil communautaire 02/02/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2024 29/01/2024 Procès verbal Conseil communautaire 07/05/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 janvier 2024 29/01/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 02/02/2024
Règlement relatif à la définition et à la mise en œuvre d’une politique d’intervention foncière 29/01/2024 Habitat Conseil communautaire 02/02/2024
Accord de principe sur la poursuite en 2024 du Service Départemental Haute-Savoie Rénovation Energétique 29/01/2024 Habitat Conseil communautaire 02/02/2024
Convention relative à la Communauté Tarifaire Léman Pass du 15 décembre 2019 et son avenant n° 1 29/01/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/02/2024
Exonération et remboursement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères perçue à tort sur exercice antérieur 29/01/2024 Finances Conseil communautaire 02/02/2024
Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois 29/01/2024 Finances Conseil communautaire 02/02/2024
Attribution de compensations provisoires 2024 29/01/2024 Finances Conseil communautaire 02/02/2024
Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois aux instances de la Communauté Tarifaire Léman Pass 29/01/2024 Administration Conseil communautaire 02/02/2024
Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA) 29/01/2024 Administration Conseil communautaire 02/02/2024
Remplacement de représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR) 29/01/2024 Administration Conseil communautaire 02/02/2024
Attribution du marché de fourniture et livraison d’une laveuse de colonnes à apport volontaire modèle enterrés, semi-enterrés et aériens (n° 202359_ccg) 25/01/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 26/01/2024
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 24/01/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 31/01/2024
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 24/01/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 31/01/2024
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 24/01/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 31/01/2024
Demande de subvention pour les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable d’Olliet à Savigny 24/01/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 26/01/2024
Attribution du marché d’achat d’un véhicule de collecte – Lot n° 2 : Benne à ordures ménagères et grue sur le châssis du lot n° 1 (n° 202387_ccg) 23/01/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 24/01/2024
Attribution du marché d’achat d’un véhicule de collecte (n° 202358_ccg) 22/01/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 23/01/2024
Attribution du marché de travaux de dévoiement du réseau d’eaux usées route de Pierre Grand à Bossey (marché n° 202366_ccg) 22/01/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 23/01/2024