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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation de la nouvelle dénomination administrative « Office de Tourisme Monts du Genevois » et des statuts modifiés 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Révision des statuts de la Régie d’assainissement du Genevois 24/06/2024 Assainissement Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe tramway 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de la dépollution du site industriel du Châble à Beaumont (marché n° 202405_ccg) 24/06/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 26/06/2024
Approbation du bordereau des prix unitaires des prestations d’assainissement à compter du 1er septembre 2024 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Transports 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Attribution de l’accord-cadre de conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du Genevois 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAC de Cervonnex 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2022 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Régie Assainissement 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Approbation du compte-rendu annuel d’activités à la collectivité locale 2023 du traité de concession d’aménagement de l'Ecoparc du Genevois 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Arrêt du compte administratif 2023 – Budget annexe Locaux Europa 24/06/2024 Délibération Conseil communautaire 02/07/2024
Demande de subvention auprès du Département de la Haute-Savoie pour la rénovation du sol du Gymnase intercommunal du Vuache 21/06/2024 Sport Décision du Président/Vice-Président(e) 24/06/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2024 17/06/2024 Procès verbal Bureau 12/09/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique 17/06/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/06/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 17 juin 2024 17/06/2024 Liste des délibérations Bureau 21/06/2024