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  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement 2022 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Approbation de la convention de mandat d'encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité 25/09/2023 Mobilité Conseil communautaire 04/10/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois - Lot 1 parties A et B - Approbation de l'avenant n° 04 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Eau 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Procès verbal Conseil communautaire 05/02/2024
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets 2022 25/09/2023 Déchets Conseil communautaire 04/10/2023
Création et suppression de postes - Budget principal 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Convention pour la participation financière de la pré-collecte du SIVALOR 25/09/2023 Déchets Conseil communautaire 04/10/2023
Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Genevois 25/09/2023 Administration Conseil communautaire 04/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget principal 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget principal 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-président, pour l’assemblée générale de la copropriété « Le Galien » 22/09/2023 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 25/09/2023
Subventions aux associations 18/09/2023 Finances Bureau 25/09/2023
Avenant n° 1 à al convention de partenariat avec l'Association passage 18/09/2023 Social Bureau 25/09/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 septembre 2023 18/09/2023 Administration Bureau 25/09/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 septembre 2023 18/09/2023 Procès verbal Bureau 11/01/2024
Participation financière du Syane - éclairage public collège du Vuache 18/09/2023 Economie Bureau 25/09/2023
Bail à construction - Pain Grange - ZAE Juge Guerin Beaumont 18/09/2023 Economie Bureau 25/09/2023