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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 11/09/2023 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 18/09/2023
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 11/09/2023 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 18/09/2023
Autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la Communauté de Communes du Genevois pour le recouvrement des produits locaux des budgets général, annexes, Eau et Assainissement 11/09/2023 Finances Arrêté du Président/VIce-Président(e) 13/09/2023
Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable de la route de la Bossenaz à Archamps (marché n° 202345_ccg) - Attribution 11/09/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable du chef-lieu à Présilly (marché n° 202347_ccg) - Attribution 11/09/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité 11/09/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité 11/09/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement de la communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Feigères (marché n° 202349_ccg) Attribution 11/09/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration et renforcement du réseau d’eau potable – Secteur du chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202346_ccg) - Attribution 11/09/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable sur le secteur des Morennes à Dingy (marché n° 202348_ccg) – Attribution 11/09/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Exploitation de services de transports publics urbaines sur le territoire de la communauté de communes du Genevois (marché n° 202316_ccg) - Rejet de l’offre 11/09/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 13/09/2023
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 11/09/2023 Energie Décision du Président/Vice-Président(e)
14/09/2023
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 11/09/2023 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 18/09/2023
Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique : aide à la rénovation énergétique 11/09/2023 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 18/09/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 04 septembre 2023 04/09/2023 Délibération Bureau 11/09/2023
Accord-cadre de services n° 2023-20 : curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG - Inspection télévisée des canalisations 04/09/2023 Assainissement Bureau 11/09/2023
Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG) 04/09/2023 Eau Bureau 11/09/2023
Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois 04/09/2023 Social Bureau 11/09/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 04 septembre 2023 04/09/2023 Procès verbal Bureau 15/11/2023
Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès des régies d'eau et d'assainissement 04/09/2023 Eau-assainissement Arrêté du Président/VIce-Président(e) 11/09/2023