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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Election du Président de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 octobre 2024 14/10/2024 Liste des délibérations Conseil communautaire 21/10/2024
Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Fixation du nombre de membres du Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire
15/10/2024
Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Election des membres du Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Délégations de pouvoir au Président et au Bureau communautaire 14/10/2024 Administration Conseil communautaire 15/10/2024
Attribution du marché de transport et traitement des boues d’épuration de Neydens et de Chevrier (marché n° 2024-31_ccg) 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du projet dénommé « construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour réutilisation des eaux usées » sur la commune de Neydens 10/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 11/10/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 07 octobre 2024 07/10/2024 Liste des délibérations Bureau 11/10/2024
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois 07/10/2024 Eau Bureau 11/10/2024
Approbation de la convention de moyens de délégation de la Communauté de Communes du Genevois au SM3A pour la mise en œuvre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Arve, du contrat global du bassin de l’Arve, et du programme d’actions et de pr 07/10/2024 Rivières Bureau 11/10/2024
Approbation Attribution du marché d’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps (74 160) – Relance du lot menuiseries extérieures aluminium – vitrerie à la suite d’une consultation infructueuse (marché n° 202438_ 07/10/2024 Social Bureau 11/10/2024
Attribution du marché d’étude géotechnique pour les travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens (marché n° 202435_ccg) 03/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Attribution du marché d’étude géotechnique pour les travaux de construction d’une station d’épuration des eaux usées à Neydens (marché n° 202435_ccg) 03/10/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Désignation de Monsieur Julien BOUCHET pour présider la Commission d’appel d’offres du 07 octobre 2024 03/10/2024 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 04/10/2024
Avenant n° 2 au marché n° 202128_ccg Assurance responsabilité civile 01/10/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 04/10/2024
Convention de co-financement du poste de chef de projet Territoire d’Industrie « Pays de Gex – Genevois – Terre Valserhône » pour la période 2024-2026 27/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 27/09/2024