-A +A
  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 17/07/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 18/07/2023
Demande de subvention pour l’étude de Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du SIG assainissement et prestations topographiques 17/07/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 18/07/2023
Commande UGAP Logiciel CIVIL NET FINANCES 11/07/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/07/2023
Approbation du règlement de service eau potable 11/07/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/07/2023
Mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG (marché n°202307) Avenant n°01 11/07/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/07/2023
Acquisition des parcelles AO 4 AO 6 et AO 10 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues 11/07/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/07/2023
SAGE de l’Arve, Contrat Global et PAPI – Participation de la Communauté de Communes du Genevois au titre de l’année 2023 11/07/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/07/2023
Délégation de signature accordée à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président, portant sur l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 551 pour une superficie de 694 m² située sur la commune de Viry 11/07/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 13/07/2023
Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Budget annexe régie eau - Transformation de poste 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Liste des délibérations 10/07/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 17/07/2023
Approbation de la feuille de route économie de la Communauté de Communes du Genevois 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 juillet 2023 10/07/2023 Procès verbal Conseil communautaire 01/12/2023
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - Adoption 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Gestion en interne de la collecte sélective 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023