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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois 29/04/2024 Administration Conseil communautaire 07/05/2024
Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur 29/04/2024 Habitat Conseil communautaire 07/05/2024
Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 29/04/2024 Habitat Conseil communautaire 07/05/2024
Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription 29/04/2024 Mobilité Conseil communautaire 07/05/2024
Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois 29/04/2024 Social Conseil communautaire 07/05/2024
Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna 29/04/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 07/05/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2024 (approuvé mais non signé) 29/04/2024 Procès verbal Conseil communautaire 01/07/2024
Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable du chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps 25/04/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 29/04/2024
Acquisition d’une emprise de 49 m² sur la parcelle A3729 appartenant à la Fédération Internationale Automobile et située sur la commune de Valleiry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna 23/04/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 29/04/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 avril 2024 22/04/2024 Procès verbal Bureau 21/06/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 22 avril 2024 22/04/2024 Administration Bureau 25/04/2024
Attribution de subventions de fonctionnement 2024 22/04/2024 Finances Bureau 25/04/2024
Recrutement d’agents contractuels non titulaires 22/04/2024 Ressources Humaines Bureau 25/04/2024
Attribution du marché de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur le secteur d’Olliet à Savigny, chemins de la Pissette et du Pré de la Fontaine 19/04/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 22/04/2024
Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement » 12/04/2024 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/04/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 08 avril 2024 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 avril 2024 08/04/2024 Procès verbal Bureau 21/06/2024
Avenant à la convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et les communes adhérentes 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Convention de prestation de service en matière de politiques contractuelles entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Valleiry 08/04/2024 Administration Bureau 11/04/2024
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024