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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Budget primitif 2024 – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2024 (approuvé mais non signé) 25/03/2024 Procès verbal Conseil communautaire 01/07/2024
Contrat de ville 2024-2030 25/03/2024 Social Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe ZAE 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Suppression et création de postes – budget principal 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Défense dans le cadre d’un recours déposé au tribunal administratif 19/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses 19/03/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon 18/03/2024 Mobilité Bureau 25/03/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 mars 2024 18/03/2024 Procès verbal Bureau 07/05/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 mars 2024 18/03/2024 Liste des délibérations Bureau 25/03/2024
Attribution du marché d’achat de colonnes aériennes et semi-enterrées d’apport volontaire 18/03/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 19/03/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société Code Name 41 – Village d’entreprises du Grand Châble 18/03/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Règlement intérieur des équipements sportifs communautaires 15/03/2024 Sport Décision du Président/Vice-Président(e) 18/03/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 11 mars 2024 11/03/2024 Procès verbal Bureau 07/05/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage – Village d’entreprises du Grand Châble 11/03/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 12/03/2024
Acquisition des parcelles B121 et B2099 sur la commune de Neydens dans le cadre du projet de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées 07/03/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2024
Acquisition de la parcelle B126 sur la commune de Neydens dans le cadre du projet de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées 07/03/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 07/03/2024