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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'Archamps 26/09/2022 Délibération Conseil communautaire 04/10/2022
Tramway - Commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway - Création, désignation de représentants et approbation du règlement intérieur 26/09/2022 Délibération Conseil communautaire 04/10/2022
Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d'EU et d'AEP secteur de la Rippe à Viry (marché n°202248_ccg) - Attribution 19/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 20/09/2022
Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'AEP route de Vovray à Archamps (marché n°202230_ccg) - Déclaration sans suite de la procédure de consultation 19/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 20/09/2022
Procès-verbal du Bureau Communautaire 12/09/2022 Compte-rendu Bureau 07/11/2022
Liste des délibérations 12/09/2022 Liste des délibérations Bureau 13/09/2022
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une STEP de 17 000 EH à Neydens (marché 202237_ccg) - Attribution 12/09/2022 Délibération Bureau 19/09/2022
Acquisition de parcelles sur la commune d'Archamps à l'indivision Fontaine dans l'objectif de régulariser l'emprise foncière du poste de refoulement de Grand Champ et de son accès sur les parcelles cadastrées section AK n°238 et 239 sur la commune d'Archa 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 20/09/2022
Créances admises en non-valeur 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Créances admises en non-valeur 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Effacement de créances éteintes 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Effacement de créances éteintes 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Effacement de créances éteintes 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Effacement de créances éteintes 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Tramway de Saint-Julien - travaux de déplacement ouvrage ENEDIS (REMBT) 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de Communes du Genevois à la commune de Valleiry pour la réalisation des travaux de voirie rue de l'Acquit et RD1206 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance 05/09/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 07/09/2022
Subvention à SEMCODA pour l'opération Valleiry - Chemin de Chênex 19/08/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 30/08/2022
Convention d'occupation précaire et révocable des locaux de l'école de Neydens par la crèche intercommunale "A petits pas" 16/08/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 18/08/2022
Convention d'accompagnement dans la gestion d'un centre de vaccination entre le Syndicat Mixte d'Aménagement du Genevois (SMAG) et la Communauté de Communes du Genevois 16/08/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 18/08/2022