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  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Forfait mobilités durables 20/03/2023 Délibération Bureau 27/03/2023
Service de conseil et d'accompagnement aux communes en matière de gestion des eaux pluviales urbaines - Convention 20/03/2023 Délibération Bureau 27/03/2023
Procès-verbal du Bureau Communautaire 13/03/2023 Procès verbal Bureau 30/05/2023
Accord cadre de lutte contre les espèces envahissantes par criblage - concassage - tri des rhizomes sur tout le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n0202263_ccg) - Attribution 13/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 14/03/2023
Remboursement des frais de désobstruction sur le domaine public 13/03/2023 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 14/03/2023
2023_29_Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg) - Décision de résiliation 13/03/2023 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 14/03/2023
Candidature de la Communauté de Communes du Genevois au fonds Vert - Axe 3 accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030 - 2.3.3 réduction des pressions - lutte contre les espèces exotiques envahissantes 07/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 08/03/2023
Liste des délibérations 06/03/2023 Liste des délibérations Bureau 07/03/2023
Procès-verbal du Bureau Communautaire 06/03/2023 Procès verbal Bureau 30/05/2023
Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la Régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois (marché n°202262_CCG) - Attribution 06/03/2023 Eau-assainissement Bureau 13/03/2023
Haute-Savoie rénovation énergétique - Convention de coordination et de financement du service départemental - Période 2022-2023 - Avenant n°1 06/03/2023 Habitat Bureau 13/03/2023
Convention d'objectifs et de financement entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Savoie concernant le Relais Petite Enfance (RPE) 02/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance 02/03/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Création de places en crèches publiques intercommunales à Saint-Julien, hameau de Cervonnex et à Chenex - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023 28/02/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023 28/02/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 06/03/2023
Contrat territorial pour le mobilier usagé - Approbation 28/02/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 02/03/2023
Débat et rapport d'orientation budgétaire 2023 budget principal et budgets annexes 27/02/2023 Délibération Conseil communautaire 06/03/2023
Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement 27/02/2023 Délibération Conseil communautaire 06/03/2023
Approbation du lancement de l'enquête publique relative au déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly 27/02/2023 Délibération Conseil communautaire 06/03/2023
Choix du mode de gestion du service eau et assainissement 27/02/2023 Délibération Conseil communautaire 06/03/2023