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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Procès-verbal du Bureau communautaire du 02 juin 2025 02/06/2025 Procès verbal Bureau 07/07/2025
Convocation du Conseil communautaire du 26 mai 2025 26/05/2025 Administration Conseil communautaire
20/05/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Jennifer MANTIONE, Responsable du Service Affaires Juridiques et Assemblées 26/05/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/05/2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire 26 mai 2025 26/05/2025 Liste des délibérations Conseil communautaire 02/06/2025
Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 mai 2025 26/05/2025 Procès verbal Conseil communautaire 20/06/2025
Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire 26/05/2025 Administration Conseil communautaire 04/06/2025
Attribution du bonus attractivité des agents publics de la petite enfance 26/05/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/06/2025
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de financement des études pré-opérationnelles et complémentaires pour le réaménagement du boulevard urbain Saint-Julien-en-Genevois – Neydens 26/05/2025 Mobilité Conseil communautaire 04/06/2025
Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 dans le cadre de la ViaRhôna Sud Léman 26/05/2025 Mobilité Conseil communautaire 04/06/2025
Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2024, du budget primitif 2025, et du plan stratégique et marketing 2025 de l’Office de Tourisme Monts du Genevois 26/05/2025 Tourisme Conseil communautaire 04/06/2025
Défense et plainte avec constitution de partie civile pour vol d'eau et dégradation de bien sur le site Archparc situé sur la commune d'Archamps 23/05/2025 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 27/05/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 19 mai 2025 19/05/2025 Liste des délibérations Bureau 21/05/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (non signé) 19/05/2025 Procès verbal Bureau 06/06/2025
Attribution du marché pour la réalisation d’un plan de conception des travaux de dépollution du site du Grand Châble sur les communes de Beaumont et de Présilly 19/05/2025 Economie Bureau 21/05/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mai 2025 (signé) 19/05/2025 Procès verbal Bureau 16/06/2025
Attribution du marché de gré à gré n° 02 en transition d’un nouveau marché de transport à la demande 16/05/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2025 pour la réalisation d’une voie verte à Viry dans le cadre de la ViaRhôna Sud Leman 16/05/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2025
Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 21/05/2025
Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 2 de Saint-Julien-en-Genevois 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025
Demande de subvention au titre de l’appel à projets 2025 pour la création des aires permanentes d’accueil et Terrains Familiaux Locatifs (TFL) : création de 4 places de TFL - STECAL n° 3 de Saint-Julien-en-Genevois 16/05/2025 Habitat Décision du Président/Vice-Président(e) 19/05/2025