-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation de la convention de partenariat 2025-2028 entre Annemasse Agglo et la Communauté de Communes du Genevois pour le déploiement d’un point relais de la Cité des Métiers du Grand Genève 14/04/2025 Economie Bureau 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire
25/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget principal 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Création de postes 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (non signée) 14/04/2025 Liste des délibérations Bureau 18/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Renoncement aux transferts d’office de certains pouvoirs de police administrative spéciale des Maires au Président de la Communauté de communes du Genevois 11/04/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 15/04/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget annexe Régie Eau 10/04/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 10/04/2025
Règlement de fonctionnement des crèches de la Communauté de Communes du Genevois pour la période 2025/2029 10/04/2025 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 14/04/2025
Règlement du service des transports scolaires de la Communauté de Communes du Genevois 09/04/2025 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 14/04/2025
Convention d’occupation précaire entre la Communauté de Communes du Genevois et Monsieur Joao MBELENGUE d’une maison meublée située sur la parcelle n° BD111 à Saint-Julien-en-Genevois 09/04/2025 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 18/04/2025
Demande de subvention au titre du Contrat départemental d’avenir et de solidarité 2025 pour la construction de locaux administratifs et techniques du Service des Eaux 07/04/2025 Eau-assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 10/04/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget principal 07/04/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 10/04/2025
Souscription à une ligne de trésorerie – Budget annexe Régie assainissement 07/04/2025 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 10/04/2025
Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Laurent CLAUDEL, Directeur Général des Services 04/04/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 07/04/2025
Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel DE SMEDT, 4ème Vice-Président 02/04/2025 Administration Arrêté du Président/VIce-Président(e) 07/04/2025
Procès-verbal du Bureau communautaire du 31 mars 2025 31/03/2025 Procès verbal Bureau 12/05/2025