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  2. La collectivité et son territoire
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  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Mission de maîtrise d'œuvre et OPC pour l'aménagement de la ViaRhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n°2: maîtrise d'œuvre et études règlementaires - Axe cyclable Saint-Julien-Beaumont et axe cyc 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Procès-verbal du Bureau Communautaire 04/07/2022 Compte-rendu Bureau 19/09/2022
Liste des délibérations 04/07/2022 Liste des délibérations Bureau 05/07/2022
Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202058_ccg) - Approbation de l'avenant n°1 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Convention de partenariat à intervenir avec la Maison de l'Economie Développement pour le déploiement de l'offre CitésLab sur le territoire de la Communauté de Communes 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Acquisition foncière sur la commune d'Archamps auprès de la société Celeste 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de Neydens - Attribution 04/07/2022 Délibération Bureau 07/07/2022
Convention de mise à disposition des parcelles de zone humide cadastrées B814, B815 et B830 sur la commune de Vers à intervenir avec FAMY TP SAS 27/06/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 04/07/2022
Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe ZAE 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Affectation des résultats 2021 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Approbation du budget supplémentaire 2022 - Budget annexe régie assainissement 20/06/2022 Délibération Conseil communautaire 01/07/2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire 20/06/2022 Compte-rendu Conseil communautaire 06/10/2022
Compte-rendu du Bureau Communautaire 13/06/2022 Compte-rendu Bureau 19/09/2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire 30/05/2022 Compte-rendu Conseil communautaire 06/10/2022
Compte-rendu du Bureau Communautaire 23/05/2022 Compte-rendu Bureau 07/07/2022
Compte-rendu du Bureau Communautaire 09/05/2022 Compte-rendu Bureau 07/07/2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire 02/05/2022 Compte-rendu Conseil communautaire 06/10/2022
Compte-rendu du Bureau Communautaire 25/04/2022 Compte-rendu Bureau 07/06/2022