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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Autorisations spéciales d'absence pour les agents de la CCG 23/11/2015 Ressources Humaines Bureau
Convention prévention spécialisée à intervenir avec le Département 23/11/2015 Social Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 23/11/2015 Compte-rendu Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 02/11/2015 Compte-rendu Bureau
Convention de groupement de commande pour l'achat d'un logiciel de gestion 02/11/2015 Mobilité Bureau
Compte-rendu du Conseil communautaire 26/10/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Compte-rendu du Bureau communautaire 19/10/2015 Compte-rendu Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 05/10/2015 Compte-rendu Bureau
Déclaration de projet tramway 28/09/2015 Mobilité Conseil communautaire
Contrat d'apprentissage service assainissement 28/09/2015 Ressources Humaines Conseil communautaire
Mise en œuvre d'un contrat local de santé (CLS) sur le territoire de la CCG - Demande de participation financière de l'ARS pour la réalisation d'un diagnostic local de santé préalable à la mise en place du CLS 28/09/2015 Social Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 28/09/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Schéma de mutualisation de la Communauté de Communes du Genevois 28/09/2015 Administration Conseil communautaire
Avenant 1 au marché de traitement des déchets provenant des déchetteries de la CCG - Matériaux à recycler et divers (lot 1) 14/09/2015 Déchets Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 14/09/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Avenant 1 au marché de traitement des déchets provenant des déchetteries de la CCG - Recyclage des déchets toxiques en quantité dispersée (lot 2) 14/09/2015 Déchets Conseil communautaire
Admission en non valeur - Budget Eau 14/09/2015 Finances Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 14/09/2015 Compte-rendu Bureau
Convention de financement Annemasse Agglo-CCG pour la coordination du dispositif Cité des Métiers 14/09/2015 Economie Bureau
Admission en non valeur - Budget Assainissement 14/09/2015 Finances Bureau