Bureau Communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Information/débat

1. Pénurie de médecins – maisons de santé

2. Conventionnement avec le CAUE74

3. Protocole transactionnel Matailly

4. Présentation du nouveau magazine de la CCG « Le Genevois »

5. Stationnement P+R gare de Saint-Julien

II – Compte-rendu des commissions

III - Approbation compte-rendu du Bureau des 12 et 26 septembre 2016

IV – Délibérations

1. Administration :

a. règlement intérieur du Conseil de Développement

b. service commun « autorisations droit des sols » - convention avec la commune d’Archamps

c. achat de locaux bâtiment Athéna 1

d. bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à intervenir avec la société Piste Noire – locaux Athéna 1

2. Finances :

a. admissions en non-valeur budgets eau, assainissement, général

b. subventions exceptionnelles 2016

3. Economie : convention de participation financière et de coopération pour la manifestation « 1 semaine 1 emploi » 2016

4. Déchets : attribution marché de fourniture d’un camion destiné à la collecte des déchets ménagers par bacs roulants

V – Divers

• Ouverture des commerces le dimanche