Bureau Communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Information/débat

1. Mission accompagnement renouvellement DSP eau – 1^ère étape de restitution et bilan transfert eau
2. Point sédentaires
3. Examen projet d’extension cinéma Gaumont en vue de la CDAC

II – Compte-rendu des commissions

III - Approbation compte-rendu des Bureaux du 07 et 21 novembre 2016

IV – Délibérations

1. Aménagement : avis sur le PLU de Dingy

2. Finances :

a. Décisions modificatives : budget régie eau, général, SPANC, transport et budget annexe de Cervonnex

b. Natation scolaire – modalités du nouveau conventionnement

3. Eau/Assainissement :

a. Marché de maintenance préventive et curative des équipements éléctromécaniques, de surveillance et de chloration des installations d’eau et d’assainissement

b. Marché dévoiement conduite d’eau communautaire secteur Bleicheins - Archamps

V – Divers