Bureau Communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Information/débat

1. Schéma directeur déchets – restitution phase 1 diagnostic (sont conviés les membres de la commission déchets)
2. Présentation de l’analyse technique des projets de PLU de Valleiry, Beaumont et Jonzier-Épagny (sont conviés les membres de la commission aménagement)
3. TEPCV : choix du scénario d’installation des panneaux photovoltaïques / choix de la signature de l’avenant TEPCV n°2 sur l’éclairage public
4. Aménagement : avis sur une demande d’intervention conjointe de la CCG et de la Ville de Saint-Julien auprès de l’EPF74, dans le cadre du projet de réaménagement du quartier de la gare
5. Point installation panneaux photovoltaïques

II – Compte-rendu des commissions

III – Délibérations

1. Aménagement : avis sur les PLU de Valleiry, de Beaumont et de Jonzier-Epagny

2. Eau-assainissement :

a. attribution marché d’entretien des espaces verts et faucardage des sites eau et assainissement de la CCG (2 lots)

b. attribution du marché de contrôle des installations sanitaires des habitations situées sur le territoire de la CCG raccordées à l’assainissement collectif et en assainissement non collectif

c. lancement consultation marché de travaux dévoiement réseaux humides sur la parcelle de Vivacy – Archamps Technopôle

3. Administration :

a. service commun ADS – intégration de la commune de Saint-Julien

b. attribution marché téléphonie

4. Ressources Humaines :

a. régime des astreintes de la CCG

b. modification du protocole d’accord ARTT

5. Finances : admissions en non-valeur budgets général, régies eau et assainissement

IV – Divers

1. Natation scolaire