Bureau Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat
- Restitution phase 2 étude optimisation du service de collecte et de traitement des déchets (sont conviés les membres de la commission environnement, énergie, développement durable et déchets)
- Exonération TEOM du fait de l’éloignement
- Observatoire du SCOT (sont conviés les membres de la commission aménagement du territoire/habitat)
- Bilan PA-PC 2014-2017
- Quartier gare : information concernant la procédure de concession
II – Compte-rendu des commissions
III - Approbation des comptes-rendus de Bureau des 12 et 26 juin et 18 septembre 2017
IV – Délibérations
1. Aménagement : attribution marchés étude d’impact, étude potentiel énergies renouvelables et dossier loi sur l’Eau dans le cadre du projet de réaménagement du quartier de la gare à St Julien
2. Mobilité : convention de gestion entre la ville de St Julien et la CCG pour la mise en œuvre des aménagements en faveur des transports publics à St Julien
3. Déchets : avenant n°01 au marché de réhabilitation de la déchèterie de Neydens – Lot n°01 « Démolition »
4. Ressources Humaines : contrat d’apprentissage régie eau
5. Finances : décisions modificatives : budgets général, régie eau et régie assainissement
V – Divers
- Conférence Nationale des Territoires : retour contributions
- Propositions La Salévienne
