Conseil Communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :

I – Installation de Yves Félix en remplacement de Jean-Luc Guérineau

II – Information/débat :

1. Ecoparc
2. Rapport CLECT transfert des ZAE
3. RPQS déchets, eau et assainissement
4. Bilan 1^ère année de fonctionnement de la résidence sociale « Le Roset »
5. Sensibilisation mobilité journée « je vais à l’école autrement »

III - Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES

IV - Compte-rendu des travaux du Bureau  

V - Délibérations

1. Economie :

a. Ecoparc du Genevois :

*avenant n°1 au traité de concession d’aménagement

*approbation du CRACL 2016

b. convention d’engagement pour la mise en place des baux à construction sur les fonciers publics à vocation économique de la CCG – Convention de participation inter-collectivités

c. acquisition de parcelles visant à permettre la phase 1 de l’extension de la ZAE des Grands Champs Sud à Viry

2. Administration :

a. rapport de la CLECT transfert des ZAE

b. modification des statuts SIDEFAGE

c. remplacement de JL Guérineau au sein du Conseil d’Exploitation régies Eau et Assainissement

3. Mobilité : modification des statuts du GLCT des transports publics

4. Eau et assainissement : rapports sur le prix et la qualité du service pour l’année 2016 (les documents sont consultables sur l'intranet de la CCG)

5. Déchets : rapport sur le prix et la qualité du service pour l’année 2016 (les documents sont consultables sur l'intranet de la CCG)

VI - Divers