Conseil Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat :
- BP 2018
II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 26 février 2018
III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV - Compte-rendu des travaux du Bureau
V - Délibérations
1. Finances :
a. Comptes de Gestion 2017 - Comptes Administratifs 2017 - Affectation des résultats 2017 - Budget Primitif 2018 pour chaque budget
b. vote des taux 2018
c. autorisations de programme et crédits de paiements – budgets général, eau, assainissement, zones d’activités économiques
d. fixation coefficient multiplicateur TASCOM
2. Ressources Humaines :
a. créations de postes permanents
b. tableau des emplois et des effectifs 2018 CCG, régie assainissement, régie eau
3. Mobilité : aménagements structurants en faveur des transports publics – Demande de subvention FDDT
4. Eau/Assainissement : demande de subvention travaux réseaux humides le Fort Songy à Viry
5. Déchets :
a. attribution marché de traitement des déchets provenant des déchetteries de la CCG
b. remboursement exceptionnel TEOM – SARL Résidential, SCI Les Combes, entreprise U Express
VI - Divers
