Conseil Communautaire
L’ordre du jour sera le suivant :
I – Information/débat :
- Présentation des budgets primitifs 2019 et comptes administratifs 2018
II - Approbation compte-rendu du Conseil communautaire du 04 février 2019
III- Compte-rendu des représentations : SIDEFAGE, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, ASSOCIATION DES MAIRES
IV - Compte-rendu des travaux du Bureau
V - Délibérations
- Finances :
a. Budget général et ses budgets annexes : comptes de Gestion 2018 - comptes Administratifs 2018 - affectation des résultats 2018 - Budget Primitif 2019
b. vote des taux 2019
c. autorisations de programme et crédits de paiements – budget général
d. fixation coefficient multiplicateur TASCOM
e. provisions budget général
- Ressources Humaines :
a. suppressions et créations de postes
b. création d’un emploi permanent au service déchets
c. tableau des emplois et effectifs du budget général
d. création d’un emploi permanent à la régie assainissement
e. recrutement d’agents non titulaires
3. Economie : autorisation de défrichement zone des Chavanoux à Vulbens
4. Déchets :
a. tarif kit de compostage
b. tarif cartes d’accès aux déchetteries
5. Mobilité : transport scolaire – instauration d’un tarif entre la gare de Valleiry et la MFR de Vulbens
VI – Divers
