Résultats de la recherche

1. Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 novembre 2023

   27 novembre, 2023 Fichiers 20231127_cc_proces_verbal.pdf (2.39 Mo- pdf) date de mise en ligne ...

2. Acquisition d'un tènement de 4 055 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station de transfert d’énergie par pompage

   ligne:  Mardi, 13 février, 2024- 19:30 ...

3. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 12 février 2024

   ligne:  Vendredi, 16 février, 2024- 11:15 ...

4. Budget principal et budgets annexes 2024 – Débat et rapport d’orientation budgétaire

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_11.pdf (1.83 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

5. Délibération rectificative: Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_12.pdf (720.94 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

6. Délibération rectificative: Budget annexe Régie Eau – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_13.pdf (999.89 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

7. Délibération rectificative: Budget annexe Régie Assainissement – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_14.pdf (1.09 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

8. Délibération rectificative: Budget annexe Tramway – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_15.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

9. Délibération rectificative: Budget annexe ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_16.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

10. Déclaration de projet justifiant l’intérêt général de la zone de rétention temporaire des eaux de l’Arande à Saint-Julien-en-Genevois

    février, 2024 Fichiers c_20240212_tran_18.pdf (926.82 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 ...